J.O. 30 du 5 février 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 30 décembre 2002 portant nomination de comptables secondaires de la Masse des douanes (direction générale des douanes et droits indirects)

NOR : BUDD0230031A


Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire en date du 30 décembre 2002, sont nommés comptables secondaires de la Masse des douanes, assignataires des présidents de commissions régionales de la Masse, ordonnateurs, les receveurs régionaux des douanes dont les noms suivent :

M. Collin (Michel), à Paris, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Puybaret (Alain), à Fort-de-France, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Valax (Maurice), à Basse-Terre, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Capdeville (Christian), à Cayenne, à compter du 7 octobre 2002 ;

Mme Pham-Ngoc-Thanh (Joëlle), à Marseille, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Puons (Jean), à Nice, du 7 octobre 2002 au 15 novembre 2002 ;

M. Planes (René), à Bastia, du 7 octobre 2002 au 15 novembre 2002 ;

M. Lubrano (François), à Aix-en-Provence, du 7 octobre 2002 au 15 novembre 2002 ;

M. Desgarceaux (Alain), à Montpellier, du 7 octobre 2002 au 15 novembre 2002 ;

M. Barselo (Alain), à Perpignan, du 7 octobre 2002 au 15 novembre 2002 ;

M. Steenlandt (Marcel), à Dunkerque, à compter du 7 octobre 2002 ;

Mme Rossell (Anne), à Lille, du 7 octobre 2002 au 19 novembre 2002 ;

M. Langelin (Bernard), à Valenciennes, du 7 octobre 2002 au 19 novembre 2002 ;

M. Bergeret (Yves), à Amiens, du 7 octobre 2002 au 15 novembre 2002 ;

M. Vanelle (Auguste), à Amiens, du 15 novembre 2002 au 19 novembre 2002 ;

M. Chazal (Edouard), à Annecy, du 7 octobre 2002 au 2 décembre 2002 ;

M. Dufly (Claude), à Lyon, du 7 octobre 2002 au 25 novembre 2002 ;

M. Maler (Raymond), à Chambéry, du 7 octobre 2002 au 25 novembre 2002 ;

M. Cazarré (Alain), à Clermond-Ferrand, du 7 octobre 2002 au 25 novembre 2002 ;

M. Sage (Jean), à Annecy, à compter du 2 décembre 2002 ;

M. Gatard (Christian), à Rennes, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Martinez (Hubert), à Nantes, du 7 octobre 2002 au 6 décembre 2002 ;

M. Vannelle (Auguste), à Poitiers, du 7 octobre 2002 au 15 novembre 2002 ;

M. Giroire (Roland), à Poitiers, du 15 novembre 2002 au 6 décembre 2002 ;

M. Dupin (Gérard), à Besançon, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Clapson (René), au Havre, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Basset (René), à Metz, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Ribaud (Denis), à Bayonne, à compter du 7 octobre 2002.